Le barème lié à l’ancienneté de poste se calcule au 31 août 2023.
Pour un personnel titulaire, le poste correspond à :
la dernière affectation définitive en établissement ou sur une zone de remplacement,
un détachement ou mise à disposition.
Pour un personnel stagiaire :
- une année de stage est prise en compte de façon forfaitaire, en plus de l’ancienneté dans le poste occupé précédemment pour les personnels ex titulaires d’un corps de personnel de l’éducation nationale 1er ou 2d degré,
- pour les autres stagiaires, aucune ancienneté de poste n’est prise en compte.
Situations particulières :
- Les personnels titulaires en réintégration bénéficient de l’ancienneté acquise dans le poste précédent dans les cas suivants :
- congé de mobilité ou congé de formation
- service national actif
- détachement en tant que personnel de direction ou d’inspection stagiaire , de professeur des écoles ou de maître de conférence
- congé longue maladie ou longue durée
- congé parental. - Les personnels titulaires en réintégration et sortant du dispositif d’affectation sur poste adapté bénéficient de l’ancienneté acquise dans le poste précédant augmentée du nombre d’années effectuées en poste adapté.
- Les personnels réintégrant un poste dans l’académie suite à un détachement à l’étranger, en COM, dans une collectivité territoriale ou dans une autre administration bénéficient de l’ancienneté correspondant aux années de service en tant que titulaire en détachement.
- Les personnels réintégrant suite à une disponibilité consécutive à un changement d’académie ne bénéficient pas d’ancienneté de poste.
- Les personnels stagiaires en 2021/2022 et titularisés pendant l’année 2022/2023 peuvent bénéficier d’une année d’ancienneté de poste s’ils ont effectué au moins 6 mois en qualité de titulaire pendant la présente année.
- Les personnels ayant changé de corps par concours, liste d’aptitude conservent pour la première affectation dans le nouveau corps l’ancienneté acquise dans le poste précédent.
Sandrine RAYOT