Le prochain congrès de la FSU aura lieu à Rennes du 3 au 7 février. Dans ce contexte et comme l’ensemble des adhérent(e)s des autres syndicats de la FSU, les adhérent(e)s du SNES sont appelés à exprimer, pour les trois années à venir, un choix d’orientation fédérale nationale (et parfois départementale), ainsi qu’à porter une appréciation globale sur l’activité des trois années écoulées. Le rapport d’activité, les listes et les textes d’orientation nationaux sont publiés dans un cahier spécial de POUR, supplément au numéro 229, d’octobre 2024, envoyé à tous les adhérent(e)s et accessible également via https://www.besancon.snes.edu/IMG/pdf/24p_rap_activite_fsu_rennes_2025_pdf_bd_bat.pdf S’agissant du Jura les listes et les textes d’orientation sont accessibles via https://besancon.snes.edu/IMG/pdf/publications39electionsinternes.pdf
Informations pratiques
1. Sont électeurs(trices) : les adhérent(e)s 2023-2024 et tout(e) nouvel(le) adhérent(e) qui sur la période du scrutin aura acquitté sa cotisation 2024-2025.
2. Chaque électeur(trice) émet tous les votes sur le même bulletin.
• un vote sur l’une des 5 listes nationales (vote d’orientation),
• un vote sur l’ensemble du rapport d’activité (pour, contre, abstention ou refus de vote).
3. Le scrutin est ouvert dans chaque section SNES-FSU d’établissement (S1) le jeudi 7 novembre 2024. Clôture le jeudi 28 novembre. Il ne pourra être clos avant cette date que si tous les syndiqué(e)s ont voté. Le vote est individuel et à bulletin secret. Le matériel de vote (bulletins, listes des inscrits, procès-verbal de dépouillement, liste d’émargement…) est envoyé directement dans chaque établissement. Les « isolées » (retraité(e)s, PsyEN, adhérent(e)s des sections de moins de 4 syndiqué(e)s, sans correspondant(e)s ou qui n’ont pas d’établissement d’exercice) recevront le matériel de vote par correspondance à leur adresse personnelle.
4. Cas général : le bulletin de vote est mis sous double enveloppe. L’enveloppe intérieure ne porte aucune indication, l’enveloppe extérieure cachetée porte le nom, la catégorie et la signature de l’intéressé(e). Chaque électeur(trice) dépose sa double enveloppe dans l’urne et signe la liste d’émargement où figurent son nom et sa catégorie.
5. Cas particuliers : les syndiqué(e)s qui sont dans l’impossibilité de mettre eux-mêmes le bulletin dans l’urne et de signer la feuille d’émargement (absence, congés) prendront contact avec la section académique pour envoi du matériel de vote par correspondance.
6. L’organisation du vote : elle est assurée et contrôlée dans chaque S1 par une commission comprenant plusieurs membres de la section d’établissement. Cette commission assure le dépouillement du vote.
7. Transmission des résultats : le secrétaire d’établissement transmet à la section académique un exemplaire du procès-verbal de dépouillement et la liste d’émargement à la clôture du scrutin le 28 novembre. La commission académique de dépouillement se réunira dans les locaux du SNES-FSU le mercredi 4 décembre.
8. En cas de litige, appel peut être fait auprès de la commission de dépouillement de la section académique.