Les personnels titulaires de l’académie de Besançon et ayant perdu leur poste relèvent d’une des situations suivantes :

• mise en disponibilité,
• congé longue durée,
• congé de non-activité pour études,
• affectation sur poste adapté de longue durée,
• affectation dans l’enseignement supérieur,
• affectation en qualité de conseiller pédagogique départemental en EPS,
• ayant effectué deux années complètes de CITIS.

Sandrine RAYOT