18 février 2022

Mutations et Carrières

Mutations intra-académiques 2022 : exemples RC

Mutations intra-académiques 2022 : exemples RC

Les règles encadrant les bonifications familiales sont complexes. Attention à l’ordre des vœux exprimés et le type de vœux formulés.

Exemple 1 : Certifié stagiaire échelon 3 (21 pts) bénéficiant d’un rapprochement de conjoint sur Deluz (25960)

Vœux exprimés Barème
1- ETAB Lgt Pergaud 25 - Besançon 21 pts
2- COM Besançon 25 (tt poste) 21 pts
3- COM Chatillon-le-Duc 25 (tt poste) 21 pts
4- COM Roulans (tt poste) 25 21 pts
5- ZR Besançon-Gray 25 21 pts

Le rapprochement de conjoint n’est pas bonifié sur les vœux larges car le 1er vœu est à plus de 15 km du lieu du RC.

Exemple 2 : Certifié stagiaire échelon 3 (21 pts) bénéficiant d’un rapprochement de conjoint sur Deluz (25960)

Vœux exprimés Barème
1- COM Roulans 25 (tt poste) 96,2 pts
2- COM Chatillon-le-Duc 25 (tt poste) 96,2 pts
3- COM Baume-les-Dames 25 (tt poste) 96,2 pts
4- ZRE Besançon-Gray 25 96,2 pts
5- GEO Baume-les-Dames 25 (tt poste) 146,2 pts

Le rapprochement de conjoint est bonifié sur les vœux larges car le 1er vœu est à moins de 15 km du lieu du RC.

Exemple 3 : Agrégée (bonification sur les vœux de type lycée), échelon 4 (28 pts), 2 années d’ancienneté de poste (2x20 = 40 pts) au collège de l’Isle sur le Doubs et bénéficiant de l’autorité parentale sur Besançon (1 enfant)

Vœux exprimés Barème
1- ETAB Lgt Ledoux 25 168 pts
2- COM Besançon 25 (tt lycée) 368,2 pts
3- COM Besançon 25 (tt poste) 218,2 pts
4- ETAB Jean Jaurès - St Vit 25 68 pts
5- ETAB Gustave Eiffel - Fraisans 39 68 pts
6- GEO Besançon 25 (tt lycée) 418,2 pts
7- GEO Besançon 25 (tt poste) 268,2 pts

Les vœux 4 et 5 ne sont pas bonifiés pour l’APC car le vœu formulé est un vœu ETAB, même s’il est équivalent au vœu COM.

Exemple 4 : Agrégée (bonification sur les vœux de type lycée), échelon 4 (28 pts), 2 années d’ancienneté de poste (2x20 = 40 pts) au collège de l’Isle sur le Doubs et bénéficiant de l’autorité parentale sur Besançon (1 enfant)

Vœux exprimés Barème
1- ETAB Lgt Ledoux 25 168 pts
2- COM Besançon 25 (tt lycée) 368,2 pts
3- COM Besançon 25 (tt poste) 218,2 pts
4- COM St Vit 25 (tt poste) 218,2 pts
5- COM Fraisans 39 (tt poste) 218,2 pts
6- GEO Besançon (tt lycée) 418,2 pts
7- GEO Besançon (tt poste) 268,2 pts

Cette fois-ci en formulant des vœux COM en 4 et 5, le rapprochement de conjoint est bonifié, même sur le vœu dans le Jura (Fraisans).

Exemple 5 : Certifié échelon 6 (42 pts), 3 années d’ancienneté de poste (3x20 = 60 pts) sur la ZR Montbéliard-Belfort et bénéficiant d’un rapprochement de conjoint sur Montbéliard (2 enfants) avec deux années de séparation

Vœux exprimés Barème
1- COM Montbéliard 25 (tt poste) 327,2 pts
2- COM Héricourt 70 (tt poste) 327,2 pts
3- GEO Montbéliard 25 (tt poste) 377,2,2 pts
4- COM Belfort 90 (tt poste) 327,2,2 pts
5- DPT Territoire de Belfort 90 (tt poste) 102 pts
6- DPT Doubs 25 (tt poste) 102 pts

Les vœux 5 et 6 ne sont pas bonifiés car le RC étant sur le Doubs, le 1er département à formuler doit être celui du Doubs pour avoir les bonifications.

Exemple 6 : Certifié échelon 6 (42 pts), 3 années d’ancienneté de poste (3x20 = 60 pts) sur la ZR Montbéliard-Belfort et bénéficiant d’un rapprochement de conjoint sur Montbéliard (2 enfants) avec deux années de séparation

Vœux exprimés Barème
1- COM Montbéliard 25 (tt poste) 327,2 pts
2- COM Héricourt 70 (tt poste) 327,2 pts
3- GEO Montbéliard 25 (tt poste) 377,2,2 pts
4- COM Belfort 90 (tt poste) 327,2,2 pts
5- DPT Doubs 25 (tt poste) 552,2 pts
6- DPT Territoire de Belfort 90 (tt poste) 552,2 pts

Cette fois-ci les vœux 5 et 6 sont bien ordonnés, les bonifications pour le RC, les enfants et la séparation (100 pts) sont attribuées. Attention au vœu DPT25 qui peut aboutir à une affectation éloignée (Mouthe ?).

Sandrine RAYOT