Pour chaque candidat à mutation, les vœux sont examinés dans l’ordre dans lequel ils ont été formulés.

Le traitement s’effectue en deux phases :

1^re phase :

• Les personnels sont classés, par ordre décroissant de barème, dans tous les établissements concernés par les vœux. Un candidat peut donc être classé plusieurs fois dans un même établissement avec un barème différent si ses vœux comportent à la fois des vœux précis et des vœux larges.
• Les personnels sont affectés en fonction de leur barème sur les postes vacants et les postes libérés pendant le mouvement. Les personnels devant de façon obligatoire obtenir une affectation et n’ayant pas pu obtenir satisfaction sont affectés en extension en établissement, si des postes restent vacants à l’issue des affectations, ou sur zone de remplacement.

A l’issue de cette phase, les personnels ayant obtenu une affectation sur zone de remplacement ou sur un vœu précis (ETB) sont affectés à titre définitif.

2^e phase :
Des permutations de mutation entre deux candidats peuvent être effectuées en isolant les zones (départements, groupements de communes et communes), entre un candidat entrant dans la zone considérée avec un vœu large (DPT, GEO, COM) et un autre candidat à mutation déjà titulaire d’un poste définitif dans un établissement de cette zone mais n’ayant pas obtenu satisfaction sur le vœu précis en raison d’un barème plus faible.

Sandrine RAYOT