Dans le cadre de la préparation du prochain congrès national qui aura lieu à Grenoble, chaque syndiqué(e) est invité(e) à se prononcer sur les rapports d’activité et financier nationaux et académiques. Ce scrutin donne l’occasion, depuis le congrès de Marseille en avril 2014, de revenir sur deux années d’activité et d’actions syndicales, de jeter un regard en arrière pour mieux examiner le présent et tracer des perspectives pour demain.

Le scrutin sera ouvert mercredi 20 janvier 2016 dans chaque section d’établissement (S1) (les personnels retraités, les TZR rattachés, les adhérent(e)s des sections de moins de 5 syndiqué(e)s, ceux/celles des établissements sans S1 et des CIO recevront le matériel de vote par correspondance à leur adresse personnelle). Il sera clos impérativement le mercredi 10 février. Il ne pourra être clos avant cette date que si tous les syndiqué(e)s de l’établissement ont voté. Le vote est individuel à bulletin secret.

Chaque syndiqué(e) émet sur le même bulletin :

– un vote sur le rapport d’activité national (Cf. Suppl. à l’US N°757),
– un vote sur le rapport financier national (Cf. Suppl. à l’US N°757),
– un vote sur le rapport d’activité académique, (Cf. Bulletin académique N° 337, 15 janvier 2016),
– un vote sur le rapport financier académique (idem).

Cas général. Le matériel électoral (bulletins, listes des inscrit(e)s, procès-verbal de dépouillement, liste d’émargement et enveloppes) est transmis par la section académique. Le bulletin de vote est mis sous double enveloppe : l’enveloppe intérieure ne porte aucune indication, l’enveloppe extérieure, cachetée, porte le nom et la signature de l’intéressé(e). Chaque électeur(trice) remet sa double enveloppe dans l’urne et signe ensuite la liste d’émargement où figurent son nom et sa catégorie.

Cas particuliers. Les syndiqué(e)s qui sont dans l’impossibilité de mettre eux/elles-mêmes le bulletin dans l’urne et de signer la feuille d’émargement (absence, congés) prennent contact avec la section académique pour envoi du matériel de vote par correspondance à leur adresse personnelle. Date limite de retour mercredi 10 février.

L’organisation du vote dans chaque S1 est assurée et contrôlée par une commission de plusieurs membres de la section d’établissement où sont de droit représentés les divers courants de pensée qui peuvent s’y manifester. Cette commission assure le dépouillement du vote.

Transmission des résultats. Le secrétaire d’établissement transmet à la section académique le procès-verbal de dépouillement et la liste d’émargement à la clôture du scrutin. La commission académique de dépouillement se réunira dans les locaux du SNES-FSU le mardi 8 mars.

Sont électeurs tous les syndiqué(e)s à jour de leur cotisation. Pour les cotisations tardives, les trésoriers de S1 transmettent les adhésions à la section académique le 10 février au plus tard. Toute prise en compte par un S1 du vote d’un(e) collègue non électeur(trice) entraîne l’annulation du scrutin pour cet établissement. En cas de litige appel peut être fait auprès de la commission de dépouillement de la section académique.

Contact : Philippe Piguet : 03.81.47.47.90, s3bes@snes.edu