Vous trouverez ci-dessous les documents présentés à l’avis du CDEN du Doubs ce vendredi 9 décembre. Suite à cet avis, la décision finale sera arrêtée en assemblée départementale en janvier 2023.
Sectorisation du Pays de Montbéliard
Sectorisation du Haut-Doubs forestier
Sectorisation de Clerval, Sancey-le-Grand
En plus de la sectorisation, le débat portera sur la modalité de mise en oeuvre :
- mise en œuvre progressive (6e la 1re année pour une montée en charge sur 4 années)
- mise en oeuvre globale : la nouvelle sectorisation s’applique à tous les niveaux dès le début.
Sandrine RAYOT