22 juin 2026

Sections départementales

CSASD 90 sur les ajustements de dotations - rentrée 2026

L’instance départementale s’est tenue le lundi 22 juin, à la DSDEN de Belfort.

Il était principalement question des ajustements dans l’optique de la rentrée 2026, après :
 le premier CSA-SD sur les dotations aux établissements (janvier) : https://besancon.snes.edu/CSASD-sur-les-dotations-rentree-2026-dans-les-colleges-du-90.html
 le deuxième sur les postes et compléments de service (mars) : https://besancon.snes.edu/CSA-SD-90-du-20-mars-les-postes-a-la-rentree-2026.html

Déclaration préalable au titre de la FSU90, lue par vos représentantes :

Déclaration liminaire de la FSU90 - CSA du 22 juin 2026

Compte-rendu

Compte-rendu du CSA départemental du Territoire de Belfort - 22 juin 2026

Questions diverses posées par la FSU

1- Compte-tenu de l’alerte canicule (vigilance orange à ce jour), est-il prévu de modifier l’organisation des cours en collège ?

2- Vous avez évoqué lors du groupe de travail un tarissement de la fuite des élèves vers le privé, avez-vous des chiffres en ce sens (effectifs, nombre de divisions ouvertes dans les collèges privés, dotations) ?

3 - Face aux difficultés de remplacement et de pourvoi des postes, au-delà des volumes globaux évoqués en CSASD de mars, pouvons-nous avoir :
 un état des lieux des personnels TZR par discipline (nombre sur Belfort-Montbéliard, en poste à l’année, disponibles pour remplacer) ?
 un état des lieux des personnels contractuels par discipline (nombre en poste, répartition CDI / CDD) ?

4- La précédente direction académique s’était engagée à éviter les affectation sur 3 établissements, cet engagement sera-t-il tenu ?

5 - Quels sont les effectifs prévus en UPE2A ? Comment pallier les vacances de postes dans plusieurs collèges ?

6 - Qu’en est-il des dotations en IMP, en HSE et en Pacte pour la rentrée prochaine ?

7 - Combien de recours à l’issue du mouvement intra dans le Nord Franche Comté ? Combien ont-ils été acceptés ?